Casimoto® est une marque déposée

INPI: N° 06 3 470 276

• Formalités de déclaration
  Conformément à la loi, nous vous informons que ce site a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL.
  
  Informations
  Toutes les marques citées sont des marques déposées appartenant à leur propriétaires respectifs.
  Les informations contenues sur ce site, (produits, descriptifs,…) sont données à titre indicatif et peuvent être soumises à modifications sans préavis, ni mises à jours sur le site. L'ensemble des informations du site, photos, descriptifs, et tarifs éventuels sont non contractuels.
  
  Droits d'auteur - Droit de reproduction
  L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur quelque support que ce soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse du responsable du site.
  
  Informations nominatives : Loi "Informatique et Libertés"
  Les informations vous concernant sont destinées au site http://www.casimoto.com

     Nous nous engageons à ne pas les transmettre à des tiers.
      Vous disposez d'un droit d'accès, de modification et de supression des  données vous concernant.

      (Conformément à l'article 34 de la loi n°78-17 eu 6 janvier 1978).
      Pour l'exercer, adressez-vous à :

CASIMOTO

RN 113

CHEMIN DES LAURIERS

CONILHAC CORBIERES 

Tel : 04 68 27 31 50

Fax : 04 68 27 37 14

www.casimoto.com

info@casimoto.com

rcs NARBONNE 429 605 330 00027

N° TVA intracom FR88429605330

APE 527H

• Confidentialité des courriers : Informations relatives à l'envoi de courriers électroniques
  Nous vous informons que :
  le secret des correspondances transmises par le réseau Internet n'est pas garanti,
  que les courriers électroniques sont conservés sur support informatique durant une période de un an.